Avis sur l'utilisation des documents

Les documents présentés dans l’exposition Croire et Vouloir : des siècles d’éducation par Marguerite Bourgeoys et la Congrégation de Notre-Dame et La zone MB [12-17] sont, sauf indications contraires, la propriété du Service des archives de la Congrégation de Notre-Dame. Les contenus textuels et numérisés sont protégés par le droit d’auteur et l’utilisation des documents est soumise à la Loi sur le droit d’auteur (L.R.1985, ch. C-42).

Les établissements d’enseignement, les enseignants et les élèves peuvent utiliser, reproduire, communiquer par télécommunication, exécuter en public, publier, exposer les contenus, sans autorisation particulière pour des fins éducatives, d'étude privée ou de recherche, à la condition que la source des images ou des textes soit bien indiquée. Selon le cas, la mention «Source : Archives Congrégation de Notre-Dame - Montréal» ou «Source : Musée Marguerite-Bourgeoys», doit accompagner les textes  et les images tirés du site web.

Les enseignants peuvent, à des fins non commerciales, utiliser, modifier, reproduire ou distribuer, sans avoir à obtenir de permission préalable, les ressources pédagogiques offertes dans La zone MB [12-17].

La reproduction, la publication et la diffusion des documents de ce site web, sous toutes ses formes, à toute autre fin et notamment, à des fins commerciales et publicitaires, nécessite l’autorisation du propriétaire respectif.

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Montréal (Québec)  H3H 1G8

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Courriel : archivesvirtuelles@cnd-m.org

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Site historique Marguerite-Bourgeoys

400, rue Saint-Paul Est

Vieux-Montréal (Québec)  H2Y 1H4

Téléphone : (514) 282-8670, poste 230

Courriel : rronka@marguerite-bourgeoys.com

 

Tous les efforts ont été faits par le Service des archives de la Congrégation de Notre-Dame pour retrouver les détenteurs des droits des documents présentés dans cette exposition.

 

Adaptation du texte «Avis sur l'utilisation des documents» tiré de l’exposition «Pierre Dansereau» produit par le Service des archives et de gestion des documents de l'UQAM, et du texte «Droit d'auteur et intégrité de l'information» de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BANQ).